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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE ROCBERE “ LE TRIANGLE NOIR
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DOMAINE DE GRANGE - NEUVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GRANGE - NEUVE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE ROCBERE “ LE TRIANGLE NOIR ”

Numéro de dépôt :
1615032
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
21/03/2019

Présentation de la marque DOMAINE DE GRANGE - NEUVE

Déposée le 21 mars 1989 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE ROCBERE “ LE TRIANGLE NOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE GRANGE - NEUVE »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE ROCBERE “ LE TRIANGLE NOIR domicilié(e) 11490 PORTEL DES CORBIERES (dossier no 2389545) - 11490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2389545) - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE GRANGE - NEUVE est expirée depuis le 21 mars 2019.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE ROCBERE “ LE TRIANGLE NOIR a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , CHATEAU DE VILLEFALSE , CHATEAU SAINT MICHEL


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE ROCBERE “ LE TRIANGLE NOIR ” - 11490 PORTEL DES CORBIERES (dossier no 2389545) - 11490 - France - SIREN 395081813


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2389545) - 34000 - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389545 - Publication au BOPI 2008-11-13

Renouvellement sans limitation n°2140564 - Publication au BOPI 1999-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 16 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°273794 - Publication au BOPI 1999-03-16

Vin de pays ou d'appellation d'origine